Permis de construire n° PC 07406315B0021 à Châtel

Permis de construire

N° PC 07406315B0021

Ville de Châtel · 74390

Bénéficiaire

CHALET MONT ROYAL

Adresse du terrain

RTE DU ROITET SUR LES GRANDES MOUILLES CHATEL 74390

Date d'autorisation

26/10/2015

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 4677 · A 4678 · A 4679

Superficie du terrain

2005 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1090 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation26/10/2015

👤Demandeur

DénominationCHALET MONT ROYAL

SIRET80199434400019

SIREN801994344

Code postal25420

LocalitéBART

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneChâtel (74063)

Code postal74390

AdresseRTE DU ROITET SUR LES GRANDES MOUILLES CHATEL 74390

ParcellesA 4677 · A 4678 · A 4679

Superficie terrain2005 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)11

dont collectifs11

Surface habitable créée1090 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.