Permis de construire
N° PC 02608420V0015
Ville de Châteauneuf-sur-Isère · 26300
Bénéficiaire
MAS DES OLIVIERS
Adresse du terrain
LES OBOUSSIERS OUEST CHATEAUNEUF SUR ISERE 26300
Date d'autorisation
05/10/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
XD 80 · XD 78 · XD 77
Superficie du terrain
2829 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation05/10/2020

👤Demandeur

DénominationMAS DES OLIVIERS
SIRET47867732100018
SIREN478677321
Code postal26300
LocalitéCHATEAUNEUF-SUR-ISERE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneChâteauneuf-sur-Isère (26084)
Code postal26300
AdresseLES OBOUSSIERS OUEST CHATEAUNEUF SUR ISERE 26300
ParcellesXD 80 · XD 78 · XD 77
Superficie terrain2829 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo124 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.