Permis de construire
N° PC 0380871210025
Ville de Chasse-sur-Rhône · 38670
Bénéficiaire
SNC RHONE ALPES
Adresse du terrain
ROUTE DE VIENNE CHASSE-SUR-RHONE 38670
Date d'autorisation
14/06/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 295
Superficie du terrain
2656 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
892 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation14/06/2013
Ouverture du chantier05/11/2013

👤Demandeur

DénominationSNC RHONE ALPES
SIRET53802568500016
SIREN538025685
Code postal74940
LocalitéANNECY LE VIEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneChasse-sur-Rhône (38087)
Code postal38670
AdresseROUTE DE VIENNE CHASSE-SUR-RHONE 38670
ParcellesAL 295
Superficie terrain2656 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont individuels12
Logements 3 pièces8
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée892 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.