Permis de construire n° PC 02512721R0012 à Charquemont

Permis de construire

N° PC 02512721R0012

Ville de Charquemont · 25140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DU COTARD LIEU-DIT ""AU COTARD"" CHARQUEMONT 25140

Date d'autorisation

02/11/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 173

Superficie du terrain

699 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation02/11/2021

Ouverture du chantier02/04/2022

Achèvement des travaux22/02/2023

👤Demandeur

Code postal25210

LocalitéBONNETAGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCharquemont (25127)

Code postal25140

AdresseCHEMIN DU COTARD LIEU-DIT ""AU COTARD"" CHARQUEMONT 25140

ParcellesA 173

Superficie terrain699 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.