Permis de construire n° PC 02512719R0013 à Charquemont

Permis de construire

N° PC 02512719R0013

Ville de Charquemont · 25140

Bénéficiaire

SCI BIEN ETRE HABITAT

Adresse du terrain

1A ET RUE DU POINT DU JOUR LOTISSEMENT ""LE COTARD"" LOT N_ 15 CHARQUEMONT 25140

Date d'autorisation

12/11/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 167

Superficie du terrain

868 m²

Logements créés

Surface habitable créée

225 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation12/11/2019

Ouverture du chantier02/03/2020

👤Demandeur

DénominationSCI BIEN ETRE HABITAT

SIREN841559834

Code postal25140

LocalitéCHARQUEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCharquemont (25127)

Code postal25140

Adresse1A ET RUE DU POINT DU JOUR LOTISSEMENT ""LE COTARD"" LOT N_ 15 CHARQUEMONT 25140

ParcellesA 167

Superficie terrain868 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée225 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.