Permis de construire n° PC 02512716R0010 à Charquemont

Permis de construire

N° PC 02512716R0010

Ville de Charquemont · 25140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

63 RUE DU CHALET LOTISSEMENT BAS DU VILLAGE LOT 1 CHARQUEMONT 25140

Date d'autorisation

15/07/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 267

Superficie du terrain

1905 m²

Logements créés

Surface habitable créée

197 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation15/07/2016

Ouverture du chantier04/08/2016

👤Demandeur

Code postal25120

LocalitéMAICHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCharquemont (25127)

Code postal25140

Adresse63 RUE DU CHALET LOTISSEMENT BAS DU VILLAGE LOT 1 CHARQUEMONT 25140

ParcellesAE 267

Superficie terrain1905 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée197 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.