Permis de construire n° PC 02512712R0042 à Charquemont

Permis de construire

N° PC 02512712R0042

Ville de Charquemont · 25140

Bénéficiaire

SARL B.D.P

Adresse du terrain

LOT LES LONGUES VIES DE MAAÃÂCH CHARQUEMONT 25140

Date d'autorisation

25/01/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 535

Superficie du terrain

5343 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1062 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation25/01/2013

Ouverture du chantier30/01/2013

Achèvement des travaux15/04/2014

👤Demandeur

DénominationSARL B.D.P

SIRET49171030700027

SIREN491710307

Code postal25140

LocalitéCHARQUEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCharquemont (25127)

Code postal25140

AdresseLOT LES LONGUES VIES DE MAAÃÂCH CHARQUEMONT 25140

ParcellesD 535

Superficie terrain5343 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)10

dont individuels10

Surface habitable créée1062 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.