Déclaration préalable de travaux n° DP 02512723R0017 à Charquemont

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02512723R0017

Ville de Charquemont · 25140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

18 RUE DE BESANCON CHARQUEMONT 25140

Date d'autorisation

30/03/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 134 · AB 316 · AB 323

Superficie du terrain

4597 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation30/03/2023

👤Demandeur

Code postal25450

LocalitéDAMPRICHARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCharquemont (25127)

Code postal25140

Adresse18 RUE DE BESANCON CHARQUEMONT 25140

ParcellesAB 134 · AB 316 · AB 323

Superficie terrain4597 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.