Permis de construire n° PC 02512721R0003 à Charquemont

Permis de construire

N° PC 02512721R0003

Ville de Charquemont · 25140

Bénéficiaire

MONNET GERARD ET VERONIQUE

Adresse du terrain

1 PRE ROUSSEL CHARQUEMONT 25140

Date d'autorisation

03/05/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 158 · D 56 · D 57

Superficie du terrain

236485 m²

Surface locaux créée

120 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Charquemont Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation03/05/2021

Ouverture du chantier04/07/2022

👤Demandeur

DénominationMONNET GERARD ET VERONIQUE

SIRET43833737000029

SIREN438337370

Code postal25140

LocalitéCHARQUEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCharquemont (25127)

Code postal25140

Adresse1 PRE ROUSSEL CHARQUEMONT 25140

ParcellesD 158 · D 56 · D 57

Superficie terrain236485 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1300 m²

Surface locaux créée120 m²

Surface agricole avant1300 m²

Surface agricole créée120 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.