Permis de construire
N° PC 02512615C0006
Ville de Charnay · 25440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMI DE LA VIEILLE GRANGE CHARNAY 25440
Date d'autorisation
15/12/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 487
Superficie du terrain
1049 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
146 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation15/12/2015
Ouverture du chantier15/05/2018
Achèvement des travaux18/05/2023

👤Demandeur

Code postal25440
LocalitéCHARNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCharnay (25126)
Code postal25440
AdresseCHEMI DE LA VIEILLE GRANGE CHARNAY 25440
ParcellesC 487
Superficie terrain1049 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée146 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.