Permis de construire n° PC 08809117D0001 à Charmois-devant-Bruyères

Permis de construire

N° PC 08809117D0001

Ville de Charmois-devant-Bruyères · 88460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 CHEMIN DE LA CARRIERE CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES 88460

Date d'autorisation

09/02/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 148 · AC 149

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

100 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation09/02/2017

👤Demandeur

Code postal25320

LocalitéBOUSSIERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneCharmois-devant-Bruyères (88091)

Code postal88460

Adresse12 CHEMIN DE LA CARRIERE CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES 88460

ParcellesAC 148 · AC 149

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée100 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.