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Permis de construire
N° PC 08809115V0001
Ville de Charmois-devant-Bruyères · 88460
Bénéficiaire
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT
Adresse du terrain
RUE DE LA PLAINE CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES 88460
Date d'autorisation
11/08/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 820 · B 821 · B 822
Superficie du terrain
5920 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
122 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation11/08/2015
Ouverture du chantier27/08/2015
Achèvement des travaux01/01/2017

👤Demandeur

DénominationEXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT
SIRET50447447900012
SIREN504474479
Code postal88460
LocalitéCHARMOIS-DEVANT-BRUYERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneCharmois-devant-Bruyères (88091)
Code postal88460
AdresseRUE DE LA PLAINE CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES 88460
ParcellesB 820 · B 821 · B 822
Superficie terrain5920 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée122 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.