1. Accueil
  2. Cadastre Charmois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09002121A0005
Permis de construire
N° PC 09002121A0005
Ville de Charmois · 90140
Bénéficiaire
AZ
Adresse du terrain
11A GRANDE RUE CHARMOIS 90140
Date d'autorisation
04/04/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 77
Superficie du terrain
—
Logements créés
2
Surface habitable créée
155 m²
← Toutes les autorisations à Charmois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation04/04/2022

👤Demandeur

DénominationAZ
SIRET93854758500019
SIREN938547585
Code postal90140
LocalitéCHARMOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneCharmois (90021)
Code postal90140
Adresse11A GRANDE RUE CHARMOIS 90140
ParcellesAA 77
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 3 pièces2
Surface habitable créée155 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.