Permis de construire n° PC 09002121A0002 à Charmois

Permis de construire

N° PC 09002121A0002

Ville de Charmois · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES VERGERS CHARMOIS 90140

Date d'autorisation

30/08/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 144 · ZC 210

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

116 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt17/12/2021

Date d'autorisation30/08/2021

Ouverture du chantier17/12/2021

Achèvement des travaux07/10/2022

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneCharmois (90021)

Code postal90140

AdresseRUE DES VERGERS CHARMOIS 90140

ParcellesZC 144 · ZC 210

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée116 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.