Permis de construire n° PC 09002117A0008 à Charmois

Permis de construire

N° PC 09002117A0008

Ville de Charmois · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES VERGERS CHARMOIS 90140

Date d'autorisation

18/12/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 6 · AA 16

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

128 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation18/12/2017

Ouverture du chantier07/03/2018

👤Demandeur

Code postal68520

LocalitéBURNAUPT LE BAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneCharmois (90021)

Code postal90140

AdresseRUE DES VERGERS CHARMOIS 90140

ParcellesZC 6 · AA 16

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée128 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.