1. Accueil
  2. Cadastre Charmois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09002117A0007
Permis de construire
N° PC 09002117A0007
Ville de Charmois · 90140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES VERGERS CHARMOIS 90140
Date d'autorisation
24/11/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 7
Superficie du terrain
905 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
118 m²
← Toutes les autorisations à Charmois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation24/11/2017
Ouverture du chantier14/01/2018

👤Demandeur

Code postal90140
LocalitéBOUROGNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneCharmois (90021)
Code postal90140
AdresseRUE DES VERGERS CHARMOIS 90140
ParcellesZC 7
Superficie terrain905 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée118 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.