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Permis de construire
N° PC 09002116A0001
Ville de Charmois · 90140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DU RUISSEAU CHARMOIS 90140
Date d'autorisation
15/03/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 42 · ZD 114
Superficie du terrain
2045 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
86 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation15/03/2016

👤Demandeur

Code postal70400
LocalitéCHAGEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneCharmois (90021)
Code postal90140
AdresseIMPASSE DU RUISSEAU CHARMOIS 90140
ParcellesAA 42 · ZD 114
Superficie terrain2045 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée86 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.