Permis de construire n° PC 09002114A0004 à Charmois

Permis de construire

N° PC 09002114A0004

Ville de Charmois · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE L ANNOS CHARMOIS 90140

Date d'autorisation

14/01/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 133

Superficie du terrain

1326 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt30/10/2015

Date d'autorisation14/01/2015

Ouverture du chantier14/04/2015

Achèvement des travaux30/10/2015

👤Demandeur

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneCharmois (90021)

Code postal90140

AdresseRUE DE L ANNOS CHARMOIS 90140

ParcellesAA 133

Superficie terrain1326 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.