Permis d'aménager
N° PA 0690462500003
Ville de Charly · 69390
Bénéficiaire
TERRES NOBLES
Adresse du terrain
70 CHEMIN DU MONTELLIER CHARLY 69390
Date d'autorisation
13/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AX 85 · AX 86 · AX 87
Superficie du terrain
9306 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation13/02/2026

👤Demandeur

DénominationTERRES NOBLES
SIRET40316116900020
SIREN403161169
Code postal69780
LocalitéTOUSSIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneCharly (69046)
Code postal69390
Adresse70 CHEMIN DU MONTELLIER CHARLY 69390
ParcellesAX 85 · AX 86 · AX 87
Superficie terrain9306 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.