Permis de construire
N° PC 05805912N0027
Ville de La Charité-sur-Loire · 58400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 ALL DES VIGNES ZAC DES HAUTS DE LOIRE LA CHARITE-SUR-LOIRE 58400
Date d'autorisation
31/03/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 479
Superficie du terrain
426 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
82 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation31/03/2013
Ouverture du chantier30/05/2013
Achèvement des travaux06/02/2014

👤Demandeur

Code postal58200
LocalitéCOSNE-COURS-SUR-LOIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementNièvre (58)
CommuneLa Charité-sur-Loire (58059)
Code postal58400
Adresse6 ALL DES VIGNES ZAC DES HAUTS DE LOIRE LA CHARITE-SUR-LOIRE 58400
ParcellesAB 479
Superficie terrain426 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée82 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.