Déclaration préalable de travaux n° DP 03910715J0002 à Charcier

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03910715J0002

Ville de Charcier · 39130

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 RUE DES LILAS PELLIER CHARCIER 39130

Date d'autorisation

15/09/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 309

Superficie du terrain

49 m²

Surface locaux créée

49 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation15/09/2015

Ouverture du chantier15/12/2015

Achèvement des travaux18/05/2016

👤Demandeur

Code postal39130

LocalitéCHARCIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCharcier (39107)

Code postal39130

Adresse12 RUE DES LILAS PELLIER CHARCIER 39130

ParcellesC 309

Superficie terrain49 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée49 m²

Surface agricole créée49 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.