1. Accueil
  2. Cadastre Charchilla
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03910616J0002
Permis de construire
N° PC 03910616J0002
Ville de Charchilla · 39260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5022 RUE DU 11 JUILLET 44 CHARCHILLA 39260
Date d'autorisation
08/09/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 330 · AB 27
Superficie du terrain
581 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
163 m²
← Toutes les autorisations à Charchilla Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation08/09/2016
Ouverture du chantier03/03/2017

👤Demandeur

Code postal01200
LocalitéBELLEGARDE-SUR-VALSERINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneCharchilla (39106)
Code postal39260
Adresse5022 RUE DU 11 JUILLET 44 CHARCHILLA 39260
ParcellesAB 330 · AB 27
Superficie terrain581 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée163 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.