Permis de construire n° PC 08908321B0019 à Charbuy

Permis de construire

N° PC 08908321B0019

Ville de Charbuy · 89113

Bénéficiaire

SCI SAINTE MARIE DE COGNAC

Adresse du terrain

11 ROUTE D'AILLANT LE CUL DU FOUR CHARBUY 89113

Date d'autorisation

03/02/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 444

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

314 m²

← Toutes les autorisations à Charbuy Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation03/02/2022

👤Demandeur

DénominationSCI SAINTE MARIE DE COGNAC

SIRET34149508300014

SIREN341495083

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneCharbuy (89083)

Code postal89113

Adresse11 ROUTE D'AILLANT LE CUL DU FOUR CHARBUY 89113

ParcellesAV 444

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée314 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.