Déclaration préalable de travaux n° DP 0690442200092 à Charbonnières-les-Bains

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0690442200092

Ville de Charbonnières-les-Bains · 69260

Bénéficiaire

PLENITUDE ON THE ROAD

Adresse du terrain

80 ROUTE DE PARIS CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

Date d'autorisation

10/11/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 19

Superficie du terrain

2353 m²

Surface locaux créée

8 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation10/11/2022

👤Demandeur

DénominationPLENITUDE ON THE ROAD

SIRET91243200200026

SIREN912432002

Code postal20019

LocalitéMILAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneCharbonnières-les-Bains (69044)

Code postal69260

Adresse80 ROUTE DE PARIS CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

ParcellesAH 19

Superficie terrain2353 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²

Surface publique créée8 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.