1. Accueil
  2. Cadastre Charbonnières-les-Bains
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 0690442100080
Déclaration préalable de travaux
N° DP 0690442100080
Ville de Charbonnières-les-Bains · 69260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
44 CHE DES BROSSES CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260
Date d'autorisation
16/11/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 3
Superficie du terrain
2760 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Charbonnières-les-Bains Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation16/11/2021

👤Demandeur

Code postal69260
LocalitéCHARBONNIERES LES BAINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneCharbonnières-les-Bains (69044)
Code postal69260
Adresse44 CHE DES BROSSES CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260
ParcellesAI 3
Superficie terrain2760 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant237 m²
Surface commerce avant237 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.