Déclaration préalable de travaux n° DP 0690442500016 à Charbonnières-les-Bains

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0690442500016

Ville de Charbonnières-les-Bains · 69260

Bénéficiaire

MADAMA

Adresse du terrain

3 CHEMIN DU BARTHELEMY CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

Date d'autorisation

24/02/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 246

Superficie du terrain

1548 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation24/02/2025

👤Demandeur

DénominationMADAMA

SIRET40837197900019

SIREN408371979

Code postal69260

LocalitéCHARBONNIERES LES BAINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneCharbonnières-les-Bains (69044)

Code postal69260

Adresse3 CHEMIN DU BARTHELEMY CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

ParcellesAI 246

Superficie terrain1548 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo57 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.