Permis de construire
N° PC 0690442000036
Ville de Charbonnières-les-Bains · 69260
Bénéficiaire
SOGEPROM HABITAT
Adresse du terrain
9 CHE DU BARTHELEMY CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260
Date d'autorisation
30/04/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 149 · AI 252 · AI 253
Superficie du terrain
12482 m²
Logements créés
46
Surface habitable créée
3860 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt10/05/2023
Date d'autorisation30/04/2021
Ouverture du chantier24/06/2024

👤Demandeur

DénominationSOGEPROM HABITAT
SIRET44456202900041
SIREN444562029
Code postal69300
LocalitéCALUIRE ET CUIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneCharbonnières-les-Bains (69044)
Code postal69260
Adresse9 CHE DU BARTHELEMY CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260
ParcellesAI 149 · AI 252 · AI 253
Superficie terrain12482 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)46
dont collectifs46
Surface habitable avant600 m²
Surface habitable créée3860 m²
Surface habitable démolie600 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.