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Permis de construire
N° PC 0690441600013
Ville de Charbonnières-les-Bains · 69260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
40 B CHEMIN DE LA BRESSONNIERE CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260
Date d'autorisation
09/06/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AP 13
Superficie du terrain
1972 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
133 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation09/06/2016
Ouverture du chantier09/10/2016
Achèvement des travaux23/06/2017

👤Demandeur

Code postal69130
LocalitéECULLY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneCharbonnières-les-Bains (69044)
Code postal69260
Adresse40 B CHEMIN DE LA BRESSONNIERE CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260
ParcellesAP 13
Superficie terrain1972 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée133 m²
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.