Déclaration préalable de travaux n° DP 0690431600136 à Chaponost

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0690431600136

Ville de Chaponost · 69630

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 CHEMIN DU MONDOR CHAPONOST 69630

Date d'autorisation

14/12/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 496

Superficie du terrain

1988 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation14/12/2016

👤Demandeur

Code postal69630

LocalitéCHAPONOST

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneChaponost (69043)

Code postal69630

Adresse2 CHEMIN DU MONDOR CHAPONOST 69630

ParcellesAT 496

Superficie terrain1988 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo153 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.