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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0690431500097
Ville de Chaponost · 69630
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 RUE H. BONNET CHAPONOST 69630
Date d'autorisation
25/09/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 114 · AL 11
Superficie du terrain
442 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation25/09/2015

👤Demandeur

Code postal69630
LocalitéCHAPONOST
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneChaponost (69043)
Code postal69630
Adresse6 RUE H. BONNET CHAPONOST 69630
ParcellesAL 114 · AL 11
Superficie terrain442 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo87 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.