Permis de construire
N° PC 0690432300029
Ville de Chaponost · 69630
Bénéficiaire
LE CLOS TUSCANY
Adresse du terrain
19 RUE DU STADE CHAPONOST 69630
Date d'autorisation
26/07/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 8
Superficie du terrain
2975 m²
Logements créés
9
Surface habitable créée
830 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation26/07/2023

👤Demandeur

DénominationLE CLOS TUSCANY
SIRET89755943100019
SIREN897559431
Code postal69126
LocalitéBRINDAS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneChaponost (69043)
Code postal69630
Adresse19 RUE DU STADE CHAPONOST 69630
ParcellesAM 8
Superficie terrain2975 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9
dont individuels5
dont collectifs4
Logements démolis1
Logements 2 pièces1
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces1
Logements 5 pièces5
Surface habitable avant226 m²
Surface habitable créée830 m²
Surface habitable issue de transfo226 m²
Surface habitable transformée226 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.