Permis de construire
N° PC 0692702500026
Ville de Chaponnay · 69970
Bénéficiaire
LA BASSE COUR BIO
Adresse du terrain
LE CHATENAY HAMEAU DE FLASSIEU CHAPONNAY 69970
Date d'autorisation
15/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0E 153
Superficie du terrain
38186 m²
Surface locaux créée
274 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation15/01/2026

👤Demandeur

DénominationLA BASSE COUR BIO
SIRET82447033000013
SIREN824470330
Code postal69780
LocalitéSAINT PIERRE DE CHANDIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneChaponnay (69270)
Code postal69970
AdresseLE CHATENAY HAMEAU DE FLASSIEU CHAPONNAY 69970
Parcelles0E 153
Superficie terrain38186 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1627 m²
Surface locaux créée274 m²
Surface agricole avant1627 m²
Surface agricole créée274 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.