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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0692701800077
Ville de Chaponnay · 69970
Bénéficiaire
DU COTE DE L OVALINE
Adresse du terrain
1453 ROUTE DE CORBAS CHAPONNAY 69970
Date d'autorisation
06/11/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 2305
Superficie du terrain
1076 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
38 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt10/06/2023
Date d'autorisation06/11/2018
Ouverture du chantier06/05/2020
Achèvement des travaux10/06/2023

👤Demandeur

DénominationDU COTE DE L OVALINE
SIRET48362537200014
SIREN483625372
Code postal69970
LocalitéCHAPONNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneChaponnay (69270)
Code postal69970
Adresse1453 ROUTE DE CORBAS CHAPONNAY 69970
Parcelles0A 2305
Superficie terrain1076 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant360 m²
Surface habitable créée38 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.