Permis de construire
N° PC 0692702500016
Ville de Chaponnay · 69970
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
21 CHEMIN LES ROMATIERES LES ROMATIERES CHAPONNAY 69970
Date d'autorisation
25/08/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0F 791 · 0F 789
Superficie du terrain
5161 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
64 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation25/08/2025

👤Demandeur

Code postal69970
LocalitéCHAPONNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneChaponnay (69270)
Code postal69970
Adresse21 CHEMIN LES ROMATIERES LES ROMATIERES CHAPONNAY 69970
Parcelles0F 791 · 0F 789
Superficie terrain5161 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant142 m²
Surface habitable créée64 m²
Surface habitable démolie8 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.