Permis de construire n° PC 06927016C0045 à Chaponnay

Permis de construire

N° PC 06927016C0045

Ville de Chaponnay · 69970

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 LOTIS LE VERGER DE ROGNARD CHAPONNAY 69970

Date d'autorisation

29/12/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 526

Superficie du terrain

1050 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation29/12/2016

Ouverture du chantier06/02/2017

Achèvement des travaux31/10/2017

👤Demandeur

Code postal69970

LocalitéCHAPONNAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneChaponnay (69270)

Code postal69970

Adresse3 LOTIS LE VERGER DE ROGNARD CHAPONNAY 69970

Parcelles0C 526

Superficie terrain1050 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.