Permis de construire n° PC 06927016C0010 à Chaponnay

Permis de construire

N° PC 06927016C0010

Ville de Chaponnay · 69970

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

21 RUE D'AVESNES CHAPONNAY 69970

Date d'autorisation

30/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 1378 · 0B 1381

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

121 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation30/03/2016

Ouverture du chantier04/07/2016

Achèvement des travaux10/04/2017

👤Demandeur

Code postal69970

LocalitéCHAPONNAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneChaponnay (69270)

Code postal69970

Adresse21 RUE D'AVESNES CHAPONNAY 69970

Parcelles0B 1378 · 0B 1381

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant22 m²

Surface habitable créée121 m²

Surface habitable démolie22 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.