Permis de construire n° PC 06927013C0014 à Chaponnay

Permis de construire

N° PC 06927013C0014

Ville de Chaponnay · 69970

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 CHEMI DE L'OZON CHAPONNAY 69970

Date d'autorisation

19/09/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 1890 · 0A 1890 · 0A 1890

Superficie du terrain

1277 m²

Logements créés

Surface habitable créée

188 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation19/09/2013

Ouverture du chantier05/03/2014

👤Demandeur

Code postal69970

LocalitéCHAPONNAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneChaponnay (69270)

Code postal69970

Adresse1 CHEMI DE L'OZON CHAPONNAY 69970

Parcelles0A 1890 · 0A 1890 · 0A 1890

Superficie terrain1277 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces2

Surface habitable avant160 m²

Surface habitable créée188 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.