Permis de construire n° PC 03910419J0006 à Chapelle-Voland

Permis de construire

N° PC 03910419J0006

Ville de Chapelle-Voland · 39140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES PIOTELATS CHAPELLE-VOLAND 39140

Date d'autorisation

19/07/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZW 33

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

26 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation19/07/2019

Ouverture du chantier09/11/2019

Achèvement des travaux24/12/2020

👤Demandeur

Code postal74130

LocalitéFAUCIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChapelle-Voland (39104)

Code postal39140

AdresseLES PIOTELATS CHAPELLE-VOLAND 39140

ParcellesZW 33

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable créée26 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.