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Permis de construire
N° PC 03910415J0006
Ville de Chapelle-Voland · 39140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES BRANTUS CHAPELLE-VOLAND 39140
Date d'autorisation
25/09/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YB 105 · YB 92
Superficie du terrain
11447 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation25/09/2015
Ouverture du chantier29/09/2015
Achèvement des travaux15/10/2016

👤Demandeur

Code postal39140
LocalitéCOSGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChapelle-Voland (39104)
Code postal39140
AdresseLES BRANTUS CHAPELLE-VOLAND 39140
ParcellesYB 105 · YB 92
Superficie terrain11447 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable issue de transfo84 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.