Permis de construire
N° PC 08908123T0001
Ville de La Chapelle-Vaupelteigne · 89800
Bénéficiaire
SCEV BESSIN TREMBLAY
Adresse du terrain
LES PRES SOUS LA VILLE LA CHAPELLE-VAUPELTEIGNE 89800
Date d'autorisation
17/05/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZO 37
Superficie du terrain
1464 m²
Surface locaux créée
464 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation17/05/2023
Ouverture du chantier28/06/2023

👤Demandeur

DénominationSCEV BESSIN TREMBLAY
SIRET82170334500024
SIREN821703345
Code postal89800
LocalitéLA CHAPELLE-VAUPELTEIGNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneLa Chapelle-Vaupelteigne (89081)
Code postal89800
AdresseLES PRES SOUS LA VILLE LA CHAPELLE-VAUPELTEIGNE 89800
ParcellesZO 37
Superficie terrain1464 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée464 m²
Surface agricole créée464 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.