Permis de construire n° PC 08908020T0001 à La Chapelle-sur-Oreuse

Permis de construire

N° PC 08908020T0001

Ville de La Chapelle-sur-Oreuse · 89260

Bénéficiaire

TIBEMA

Adresse du terrain

22 RUE DES GRENOUILLES LA CHAPELLE-SUR-OREUSE 89260

Date d'autorisation

12/03/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 470 · C 471

Superficie du terrain

815 m²

Logements créés

Surface habitable créée

88 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt23/05/2020

Date d'autorisation12/03/2020

Ouverture du chantier23/05/2020

👤Demandeur

DénominationTIBEMA

SIRET83279291500015

SIREN832792915

Code postal89260

LocalitéLA CHAPELLE SUR OREUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneLa Chapelle-sur-Oreuse (89080)

Code postal89260

Adresse22 RUE DES GRENOUILLES LA CHAPELLE-SUR-OREUSE 89260

ParcellesC 470 · C 471

Superficie terrain815 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireOui

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant69 m²

Surface habitable créée88 m²

Surface habitable issue de transfo168 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.