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Permis de construire
N° PC 08908019T0006
Ville de La Chapelle-sur-Oreuse · 89260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU PETIT FOUR LA CHAPELLE-SUR-OREUSE 89260
Date d'autorisation
27/02/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1022
Superficie du terrain
554 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
128 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation27/02/2020

👤Demandeur

Code postal89100
LocalitéSENS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneLa Chapelle-sur-Oreuse (89080)
Code postal89260
AdresseRUE DU PETIT FOUR LA CHAPELLE-SUR-OREUSE 89260
ParcellesC 1022
Superficie terrain554 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée128 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.