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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03910319C0002
Ville de La Chapelle-sur-Furieuse · 39110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 CHE DE CHENEVRE LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE 39110
Date d'autorisation
27/05/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 75 · AD 76
Superficie du terrain
2595 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation27/05/2019

👤Demandeur

Code postal39110
LocalitéLA CHAPELLE SUR FURIEUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneLa Chapelle-sur-Furieuse (39103)
Code postal39110
Adresse11 CHE DE CHENEVRE LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE 39110
ParcellesAD 75 · AD 76
Superficie terrain2595 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant867 m²
Surface locaux transformée103 m²
Surface agricole avant867 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.