Permis de construire
N° PC 03910316J0003
Ville de La Chapelle-sur-Furieuse · 39110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM RURAL D ONAY A YVREY A LA NOIREE LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE 39110
Date d'autorisation
14/12/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 345 · E 347 · E 83
Superficie du terrain
1412 m²
Surface locaux créée
41 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation14/12/2016
Ouverture du chantier16/01/2017

👤Demandeur

Code postal39110
LocalitéLA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneLa Chapelle-sur-Furieuse (39103)
Code postal39110
AdresseCHEM RURAL D ONAY A YVREY A LA NOIREE LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE 39110
ParcellesE 345 · E 347 · E 83
Superficie terrain1412 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée41 m²
Surface publique créée41 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.