Permis de construire n° PC 03910316J0003 à La Chapelle-sur-Furieuse

Permis de construire

N° PC 03910316J0003

Ville de La Chapelle-sur-Furieuse · 39110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM RURAL D ONAY A YVREY A LA NOIREE LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE 39110

Date d'autorisation

14/12/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 345 · E 347 · E 83

Superficie du terrain

1412 m²

Surface locaux créée

41 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation14/12/2016

Ouverture du chantier16/01/2017

👤Demandeur

Code postal39110

LocalitéLA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneLa Chapelle-sur-Furieuse (39103)

Code postal39110

AdresseCHEM RURAL D ONAY A YVREY A LA NOIREE LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE 39110

ParcellesE 345 · E 347 · E 83

Superficie terrain1412 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée41 m²

Surface publique créée41 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.