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Permis de construire
N° PC 0690421800005
Ville de La Chapelle-sur-Coise · 69590
Bénéficiaire
DU BOIS DES ROCHES
Adresse du terrain
LE FRESNAY LA CHAPELLE-SUR-COISE 69590
Date d'autorisation
15/02/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 305
Superficie du terrain
3940 m²
Surface locaux créée
200 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation15/02/2019

👤Demandeur

DénominationDU BOIS DES ROCHES
SIRET79104574300014
SIREN791045743
Code postal69590
LocalitéLA CHAPELLE-SUR-COISE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneLa Chapelle-sur-Coise (69042)
Code postal69590
AdresseLE FRESNAY LA CHAPELLE-SUR-COISE 69590
ParcellesC 305
Superficie terrain3940 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée200 m²
Surface agricole créée200 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.