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Permis de construire
N° PC 06904213R0005
Ville de La Chapelle-sur-Coise · 69590
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA RIVOIRE LA CHAPELLE-SUR-COISE 69590
Date d'autorisation
16/11/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 555
Superficie du terrain
—
Surface locaux créée
60 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation16/11/2013

👤Demandeur

Code postal69590
LocalitéLA CHAPELLE-SUR-COISE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneLa Chapelle-sur-Coise (69042)
Code postal69590
AdresseLA RIVOIRE LA CHAPELLE-SUR-COISE 69590
ParcellesA 555
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée60 m²
Surface agricole créée60 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.