Permis de construire
N° PC 06904213R0003
Ville de La Chapelle-sur-Coise · 69590
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LD LE PLAT LA CHAPELLE-SUR-COISE 69590
Date d'autorisation
26/07/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 120
Superficie du terrain
9295 m²
Surface locaux créée
55 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation26/07/2013
Ouverture du chantier09/08/2013

👤Demandeur

Code postal69590
LocalitéLA CHAPELLE-SUR-COISE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneLa Chapelle-sur-Coise (69042)
Code postal69590
AdresseLD LE PLAT LA CHAPELLE-SUR-COISE 69590
ParcellesC 120
Superficie terrain9295 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée55 m²
Surface agricole créée55 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.