Permis de construire n° PC 0690422100005 à La Chapelle-sur-Coise

Permis de construire

N° PC 0690422100005

Ville de La Chapelle-sur-Coise · 69590

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

320 CHEMIN D'ACCAREL LA CHAPELLE-SUR-COISE 69590

Date d'autorisation

28/10/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OB 259

Superficie du terrain

531 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/12/2023

Date d'autorisation28/10/2021

Ouverture du chantier01/05/2022

Achèvement des travaux01/12/2023

👤Demandeur

Code postal69590

LocalitéLA CHAPELLE-SUR-COISE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneLa Chapelle-sur-Coise (69042)

Code postal69590

Adresse320 CHEMIN D'ACCAREL LA CHAPELLE-SUR-COISE 69590

ParcellesOB 259

Superficie terrain531 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant13 m²

Surface habitable issue de transfo147 m²

Surface habitable démolie13 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.