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Permis de construire
N° PC 06904212R0012
Ville de La Chapelle-sur-Coise · 69590
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LD L OREE DU BOURG LA CHAPELLE-SUR-COISE 69590
Date d'autorisation
04/01/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 480
Superficie du terrain
968 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
127 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation04/01/2013
Ouverture du chantier23/03/2013
Achèvement des travaux15/01/2014

👤Demandeur

Code postal69510
LocalitéSOUCIEU-EN-JARREST
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneLa Chapelle-sur-Coise (69042)
Code postal69590
AdresseLD L OREE DU BOURG LA CHAPELLE-SUR-COISE 69590
ParcellesB 480
Superficie terrain968 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée127 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.