Permis de construire n° PC 0450751400014 à La Chapelle-Saint-Mesmin

Permis de construire

N° PC 0450751400014

Ville de La Chapelle-Saint-Mesmin · 45380

Bénéficiaire

SOC AMENAGEMENTS GABRIEL

Adresse du terrain

RUE DU PETIT BOIS LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN 45380

Date d'autorisation

30/07/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 96

Superficie du terrain

7205 m²

Logements créés

Surface habitable créée

2002 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation30/07/2014

👤Demandeur

DénominationSOC AMENAGEMENTS GABRIEL

SIRET38083483800019

SIREN380834838

Code postal45650

LocalitéSAINT-JEAN-LE-BLANC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionCentre-Val de Loire

DépartementLoiret (45)

CommuneLa Chapelle-Saint-Mesmin (45075)

Code postal45380

AdresseRUE DU PETIT BOIS LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN 45380

ParcellesAM 96

Superficie terrain7205 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)22

dont individuels22

Logements 3 pièces5

Logements 4 pièces12

Logements 5 pièces5

Surface habitable créée2002 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.